CFA120 : Comptabilité approfondie de l'entreprise (8 ECTS)

Pré-requis

CFA120
Dirigeants, gérants de PME, chefs comptables. Élèves du Cnam préparant la certification du " Responsable comptable ", de la licence professionnelle " Gestion comptable et financière des PME " et de la nouvelle Licence générale "Comptabilité Contrôle et Audit (CCA)".
Il est conseillé d'avoir suivi ou de suivre en parallèle l'UE CFA115 de " Comptabilité financière des sociétés ".

Pré- requis :

UE CFA010 " Comptabilité et gestion d'entreprise ".
UE CFA030 "Comptabilité et gestion de l'entreprise application pratique".
UE CFA 041 (ex CFA040) " Gestion comptable et fiscale de l'entreprise ".

L'obtention de l'UE CFA120 est impérative pour suivre avec profit l'UE CFA200 du master CCA 1ère année.

Objectifs

Développer, approfondir et actualiser les connaissances en comptabilité financière pour les PME et comprendre les bases de la comptabilité des groupes (consolidation) de PME.

Contenu

Première Partie : Difficultés comptables
Introduction
. Droit comptable : sources de la règlementation comptable, normalisation, harmonisation et organisation des règles comptables en France
Comptabilité approfondie N.B : en introduction de chaque chapitre, les définitions ou principes comptables seront présentés selon le référentiel IFRS et PCG mais seules seront développées dans le chapitre correspondant les règles du PCG
- Capitaux propres et passifs : définitions, différenciation des capitaux propres et du passif financier, différenciation des capitaux propres et de la situation nette selon le PCG, différenciation du passif externe : passif financier, passif non financier, provisions et passifs éventuels
- Actifs et charges : définitions et évaluation initiale des immobilisations corporelles et incorporelles ; immobilisations corporelles (distinction immobilisation corporelle/charge), immobilisations incorporelles (frais d'établissement, frais de développement,logiciels, sites Internet), frais d'émission d'emprunt ...
- Principes d'évaluation : conventions d'évaluation (IASB) , évaluation postérieure à la date d'entrée selon le PCG [- les actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks, - les immobilisations incorporelles, corporelles (approche par composants des immobilisations corporelles, dépréciation (principes) des immobilisations corporelles et incorporelles, hors UGT], opérations en devises (emprunts/ prêts, opérations commerciales, opérations particulières en devises selon le PCG : créances douteuses, ajustements de la provision pour pertes de change).

Principes de comptabilisation : la notion de fait générateur en comptabilité ; les différentes manières d'enregistrer les contrats de crédit-bail ; la comptabilisation des contrats à long terme bénéficaire par la méthode de l'achèvement et celle de l'avancement.

Seconde Partie : Consolidation et IFRS
Principes d'évaluation
Principes de comptabilisation : le processus de comptabilisation (selon les IFRS) et la notion de fait générateur (IAS 18/principes et PCG), opérations de location (IAS 17 /principes, analyse selon le PCG : contrat de crédit-bail souscrit à l'origine, achat et cession d'un contrat de crédit-bail, opérations de cession-bail), opérations dépassant la période comptable ou l'exercice (IAS 18 et IAS 11 /principes, analyse selon le PCG : méthodes de l'achèvement et l'avancement dans le cas des contrats bénéficiaires)
Comptabilité des groupes de PME (selon le référentiel français CRC 99-02) :
N.B. : l'analyse et le traitement des impôts différés sont exclus du programme
dispositif réglementaire, ensemble consolidé, méthodes de consolidation, principaux retraitements et éliminations de consolidation (hors impôts différés), écart d'acquisition, écarts d'évaluation, élimination des titres des sociétés consolidées et partage des capitaux propres, établissement du bilan et du compte de résultat consolidés, consolidation par paliers et consolidation directe

Modalités de validation

La validation de cette UE est obtenue à 10/20
Un contrôle continu sous forme de galop d'essai permet, lors du premier examen, de gagner 3 points sur la note finale si celle-ci est inférieure à 10/20.
Un rattrapage est prévu en septembre.

Compétences visées

Première Partie : Difficultés comptables

Situer le PCG dans le contexte évolutif de la normalisation comptable
Connaître le rôle des normalisateurs comptables nationaux (CNC, CRC devenus ANC)
  Connaître et consulter les sources de la réglementation comptable (directives, lois, décrets et règlements) ; appliquer la réglementation comptable
Rechercher et utiliser les règlements, avis et interprétations publiés par les organismes de normalisation
Juger de la finalité des opérations particulières mentionnées au programme (provisions réglementées, subventions, provisions) et comprendre leur articulation avec les principes comptables et les travaux de fin d'exercice selon le PCG
Collecter les informations permettant de traiter (identifier, évaluer, calculer, enregistrer ou réviser) les opérations particulières mentionnées au programme
Mettre en œuvre les principes relatifs aux différentes catégories d'immobilisations corporelles, incorporelles et aux charges à répartir sur plusieurs exercices du PCG
Mettre en œuvre les principes et les règles d'évaluation (initiale et postérieure à la comptabilisation initiale) relatifs aux différentes catégories d'immobilisations corporelles, incorporelles et des charges à répartir sur plusieurs exercices d'évaluation
  Collecter les informations permettant de traiter (identifier, évaluer, calculer, enregistrer ou réviser) les différentes catégories d'immobilisations corporelles, incorporelles et les charges à répartir sur plusieurs exercices
Appliquer les bases de l'évaluation des opérations en devises mentionnées dans le programme (emprunts/prêts indivis, ventes, créances irrécouvrables) selon le PCG
Collecter les informations permettant de traiter (identifier, évaluer, calculer, enregistrer ou réviser) les opérations en devises mentionnées dans le programme selon le PCG

Seconde Partie : Consolidation et IFRS
Participer au traitement comptable des contrats de location (crédit-bail) selon le PCG et les IAS/IFRS
Collecter les informations permettant de traiter (identifier, évaluer, calculer, enregistrer ou réviser) les contrats de location (crédit-bail) selon le PCG et les IAS/IFRS
Participer au traitement comptable des opérations sur plusieurs exercices (bénéficiaires) selon le PCG et les IAS/IFRS
Collecter les informations permettant de traiter (identifier, évaluer, calculer, enregistrer ou réviser) les opérations se déroulant sur plusieurs exercices (bénéficiaires) selon le PCG et les IAS/IFRS.
Proposer et évaluer l'impact sur les comptes annuels des options applicables aux opérations sur plusieurs exercices
Consolidation des groupes de PME

Notions de consolidation selon les RMCC (99.02) Comprendre l'utilité et les limites des comptes consolidés pour un groupe de PME. Appliquer les obligations et les exemptions en matière d'établissement des comptes consolidés. Calculer les cas les plus usuels de pourcentage de droits de vote, de pourcentage d'intérêts et de périmètre de consolidation. Mettre en œuvre les principes des méthodes de consolidation
Processus d'élaboration du bilan et du compte de résultat consolidés selon les RMCC (99.02) Définir le périmètre de consolidation et les enjeux sous-jacents. Participer au processus d'élaboration d'une consolidation. Participer à la réalisation ou à la révision des opérations de consolidation en vue de l'établissement du bilan et du compte de résultat consolidés (hors traitements des impôts différés) dans le cas d'acquisition en un seul lot des titres de participation, mais selon la méthode par paliers et la méthode directe : - détermination du périmètre de consolidation, - choix des méthodes de consolidation, - opérations de pré-consolidation (collecte des informations, liasse de consolidation, retraitements d'homogénéisation et éliminations des comptes réciproques et des résultats intra-groupe), - opérations de consolidation (éliminations des titres des sociétés consolidées, détermination et traitement comptable des écarts d'évaluation et de l'écart d'acquisition).
Participer aux choix stratégiques sur l'intérêt d'établir des comptes consolidés d'un groupe de PME et les options en vue de leur réalisation. Participer à la réalisation ou à la révision du bilan et du compte de résultat consolidés d'un groupe de PME. Participer au pilotage de l'ensemble du processus de consolidation d'un groupe de PME.

Formations

Cette unité d'enseignement est dispensée dans les formations suivantes :